De nouvelles possibilités de définition seront disponibles à partir de l'année civile 2024 dans le domaine de l'assurance LPP. Celles-ci concernent d'une part les contrats d'assurance (entreprise) et d'autre part les paramétrages dans la base du personnel (employés).
Configuration de l'assurance
Il faut ajouter une assurance LPP sous "Société - Assurances". Pour cela, quelques informations sur le contrat d'assurance sont d'abord saisies. Si une assurance LPP existe déjà, elle peut également être adaptée.
Code d'assurance
Certaines institutions de prévoyance travaillent avec des codes. Un code est composé de 1 à 8 caractères (chiffres et lettres). Pour toute nouvelle assurance, le code "NoCode" est automatiquement créé. Ce code est valable et sert pour les plans de prévoyance sans codages, mais il est également utilisé pour les contrats d'assurance avec codages. Ce code peut être supprimé si un code individuel a déjà été saisi.
Paramètres
Les paramètres suivants peuvent être définis pour le code saisi :
| Valable à partir de | Les nouveaux paramètres prendront effet à partir de l'année 2024. Les modifications peuvent être effectuées au début de chaque année civile. |
| Assuré à titre surobligatoire | Certaines entreprises n'assurent que le régime obligatoire auprès de leur institution de prévoyance. Cette case à cocher permet d'activer/désactiver la cotisation LPP surobligatoire. |
| Part de l'employeur | La plupart des taux de cotisation LPP indiqués dans les tables par les solutions de prévoyance comprennent les cotisations de l'employé et de l'employeur. Conformément à la loi, celles-ci doivent être prises en charge par l'employeur à hauteur de 50% au moins. |
| Avancé |
Coordination salaire LPP : Avec le paramètre Coordination salaire LPP "Annuel", les revenus plus élevés de certains mois sont compensés avec d'autres mois. Avec le paramètre "Mensuel", aucune compensation n'est effectuée et chaque mois est calculé séparément. Le taux d'occupation réduit la déduction de coordination : Si la case est activée, la déduction de coordination est réduite en fonction du taux d'occupation. Cela se traduit par un salaire assuré plus élevé pour les employés à temps partiel. Ne pas réduire les montants limites en cas d'entrée/sortie en cours de mois : Si la case est activée, la déduction de coordination ordinaire est par exemple calculée en cas d'entrée/sortie en cours de mois. Sans case à cocher, le calcul est effectué au jour près. Obligation de cotiser si l'entrée est avant le 16 /la sortie après le 15 du mois : Si la case est activée, les collaborateurs embauchés entre le 1er et le 15 du mois sont considérés comme soumis à l'obligation de cotiser. En revanche, en cas d'entrée à partir du 16, ils sont considérés comme non soumis à l'obligation de cotiser. En cas de départ le 16 jusqu'au dernier jour du mois, les collaborateurs sont considérés comme soumis à l'obligation de cotiser pendant le mois de départ. |
Cotisations
Dans la table des cotisations, il est possible de saisir les cotisations par tranche d'âge. Les cotisations en pourcentage doivent correspondre à la cotisation totale de l'employé et de l'employeur. Le programme calcule alors les cotisations respectives de l'employé et de l'employeur. La répartition par défaut (50%:50% pour employeur+employé) peut être adaptée si nécessaire dans les paramètres.
Assurance - employés
Dans la base du personnel, il est possible de définir les paramètres LPP par employé.
Paramètres LPP
| Code LPP |
Assuré avec une déduction forfaitaire (saisie du montant fixe LPP nécessaire dans les données salariales des employés) Assuré avec déduction selon contrat CP (calcul automatique des cotisations sur la base de la table des cotisations) Pas assuré |
| Obligation de cotiser à la LPP |
Détermination automatique (18 à 65 ou 64 ans) Soumis à cotisation (sans contrôle de l'âge, par ex. en cas de poursuite de l'activité après la retraite) Revenu exonéré de cotisations (suspension de la cotisation, le salarié reste assuré) |
| Taux d'occupation LPP |
Avec cette valeur, le taux d'occupation régulier est remplacé par les données d'emploi. Le taux d'occupation LPP peut donc normalement être laissé à 0%. |
| Degré d'invalidité LPP |
Réduit les montants limites déterminants. |
Assurance LPP
L'assurance LPP définie dans la base d'assurance doit être attribuée à tous les employés. Si une assurance LPP n'est pas enregistrée pour tous les employés, un message d'erreur le signale dans le décompte.
Recommandation : pour que l'assurance soit attribuée automatiquement aux nouveaux employés, il est possible de définir l'assurance correspondante par défaut sous "Société - Assurances" sur la carte "Assurances standard".
Décompte
Sur les décomptes de salaire, la cotisation LPP est indiquée pour chaque mois. Celle-ci comprend aussi bien la part obligatoire que l'éventuelle part surobligatoire.
Les extraits "Journal mensuel" et "Journal annuel" fournissent des informations supplémentaires sur les cotisations LPP décomptées et sont également adaptés à des fins de contrôle.
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